Conditions générales de vente

1. Présentation de l’entreprise
Le présent site, accessible à l’adresse leschevauxsauvages.fr est édité par rdjeu.net , micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 52374209600051 et domiciliée à 3 chemin de Faney 25170 Chaucenne
Email : contact@leschevauxsauvages.fr | Téléphone : 06 11 52 43 76

2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente en ligne des produits proposés par leschevauxsauvages.fr sur son site. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

3. Produits
Les produits vendus sont des créations artisanales en textile, réalisés à la main, en pièce unique, petite série ou sur commande. Chaque pièce étant de fabrication artisanale, même les articles fabriqués en petite série reste uniques : des variations peuvent exister entre les photos et les articles livrés. Elles sont normales et témoignent d'un travail artisanal.
Les caractéristiques essentielles des produits (entretien, matière, taille, provenance) sont détaillées sur chaque fiche produit. Le client est tenu de les consulter avant tout achat.

4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et ne sont pas assujettis à la TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI, Les chevaux sauvages étant une micro-entreprise).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande et varient selon le mode d’expédition choisi.

5. Commandes et modalités de paiement
Processus de commande : le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Avant validation de la commande, il peut vérifier le détail et le prix total, et corriger d’éventuelles erreurs.
La commande est validée après acceptation du paiement. Un email de confirmation est alors envoyé au client.

5.2 Moyens de paiement
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
Nous ne proposons pas le paiement par PayPal par choix éthique.
La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement intégral.

6. Zone de livraison
Les produits sont expédiés en France métropolitaine et dans certains pays étrangers (à préciser si applicable) : nous contacter pour toute demande d'expédition en dehors de la France.

6.2 Délais de livraison
Produits en stock : expédition sous 3 jours ouvrés.
Produits personnalisés/sur commande : l'expédition dépendra de la demande.
Les délais peuvent varier en fonction du transporteur et ne sont donnés qu’à titre indicatif.

6.3 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés lors du passage en caisse.

7. Garanties et responsabilités
Les produits sont conformes aux normes en vigueur et bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Toute réclamation doit être signalée par email à contact@leschevauxsauvages.fr dans un délai de 14 jours après réception du produit.

8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, créations) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de contact@leschevauxsauvages.fr.
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

9. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et ne sont pas revendues à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, conformément au RGPD. Pour toute demande, contactez contact@leschevauxsauvages.fr

10. Litiges et médiation
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Si aucun accord n’est trouvé, le client peut saisir Medicys, médiateur de la consommation et des litiges par mail : medicys@medicys.fr ou via le site www.medicys.fr
En l'absence de médiation, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents du département du Doubs.

11. Modification des CGV
leschevauxsauvages.fr se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s'appliqueront aux commandes passées après leur mise en ligne.